Sur le web :
- 1. Direction du livre et de la lecture
- ... Ces questions sont d'ordre aussi bien juridique (loi sur le prix unique du livre, droit d'auteur) qu'économique (évolution de la chaîne du livre, développement et modernisation des professions,...
- http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/misjurid.htm
- 2. Achat Droit, acheter en ligne
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- 3. SavoirsCDI
- ... du livre : structures d'exercice des activités liées au livre, droit des collaborateurs, droit de la propriété littéraire et artistique, droit de l'information, dépôts et mention obligatoires, ...
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- 5. Direction du livre et de la lecture : Le droit de prêt, Décrets d'application 2004
- ... collectifs. Ce décret précise également les conditions de délivrance et de retrait de l'agrément de la société de gestion du droit de prêt. Ces ... et de la communication - Direction du livre e...
- http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/droit-pret/decrets.html
- 6. Discuter:Jean-Emmanuel Ray - Wikipédia
- ... vous prendra que quelques secondes, mais nous permettra de fournir un contenu de meilleure qualité. Bonjour Monsieur Ray, Je viens d'acheter votre livre "droit du travail - droit vivant" éditio...
- http://fr.wikipedia.org/wiki/Discuter:Jean-Emmanuel_Ray
- 7. Libéralisme humaniste : pour une société de droit véritable
- ... l’homme. Ces normes sont nécessairement conformes à la nature humaine. Elles sont découvertes et explicitées sous forme de droits. Dans son livre Droit législation et liberté F.A. Hayek a donné...
- http://www.conscience-politique.org/2005/davidliberalismehumaniste ...
- 8. Pour un Droit d'Auteur Fixe et Garanti
- ... la vie, - que ce droit fixe soit soustrait du prix du livre avant tout calcul de répartition, - que ce droit fixe soit normalement imposable ... Nous sommes conscients que l'instauration de ce ...
- http://droitfixe.free.fr/
- 9. Conseil supérieur des bibliothèques - Autorisation de prêter ou droit d'emprunter ?
- ... Le droit de prêt, au regard de la législation sur le droit d?auteur, c?est le droit qu?a l?auteur d?autoriser le prêt ou la location de son ... De manière croissante, sans que cela signifie la ...
- http://www.enssib.fr/autres-sites/csb/csb-interventions/csb-droitp ...
- 10. BLOG POLITIQUE de Jacques Généreux (PS)
- ... Livres d'utilité publique DIVERS DROITE DANGEREUSE EN DÉBAT POURQUOI LA DROITE EST DANGEREUSE LES DERNIERS SONDAGES MES LIVRES POURQUOI LA DROITE ... Ce livre exceptionnel fait l?inventaire des...
- http://jacquesgenereux.fr/
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