Sur le web :
- 1. Impôt - Wikipédia
- ... Sommaire 1 Définitions 2 Classification des impôts 2.1 Sous l'angle administratif 2.2 Sous l'angle économique 2.3 Sous l'angle des techniques de taxation 3 Les politiques fiscales 4 Utilisation...
- http://fr.wikipedia.org/wiki/Impôt
- 2. chiffre
- ... dépenses Action sociale 443 Réseau routier 90 Collèges 50 Action économqie 12,4 Culture 9,2 Par habitant (en euros) 607 Principales recettes Impôts (taxes profesionnelle, d'habitation, foncière...
- http://majewiczolivier.free.fr/html/budget.htm
- 3. Budget/fiscalité
- ... -1% sur les taux - Taxe d'habitaion : 6,82 % - Taxe sur foncier bâti : 19,76 % - Taxe sur foncier non bâti : 50,05 % RECETTES Impôts et taxes 5 473 000 € Dotation globale de fonctionnement...
- http://www.ville-st-quentin-fallavier.fr/municipale/budgetfisca.asp
- 4. Locations meublées - Fiscalité
- ... LES DIFFÉRENTS IMPÔTS, TAXES ET CONTRIBUTIONS 1 L'impôt sur les bénéfices La location en meublé, à titre habituel, de chambres ou d'appartements, est une activité commerciale taxable à l'Impôt ...
- http://www.minefi.gouv.fr/bretagne/htm/pro/actu/meuble/DGI/impots/ ...
- 5. Document sans titre
- ... 885 563 € Fonctionnement : Recettes Impôts et taxes 464 020 € 52.40% Dotations et participations 409 127 € 46.20% Autres produits de gestion courante 10 250 € 1.16% Produits des services du dom...
- http://www.sourcieuxlesmines.fr/mairie/budget_tableau_2004.htm
- 6. Ville de Guilherand-Granges
- ... Matin : 8H30-12H00 du lundi au vendredi - Après midi : 13H30-16H00 du lundi au jeudi De 13H30 à 15H30 le vendredi Responsable Monsieur Yves Dautané Impôts (Centre et Recette Impôts Cadastre Hyp...
- http://www.guilherand-granges.fr/mairie_arrivant.php
- 7. Untitled Document
- ... un vrai paradoxe apparent qui consiste à dire la même année : " Il y a un déficit fantastique! " et ensuite, dans le même budget à proposer une réforme fiscale qui continue à réduire les recett...
- http://www.ecophilopat.fr/michel_husson_des_sous_des_hommes.html
- 8. Agent Commercial - La comptabilité
- ... les autres revenus. Cette particularité lui vaudra d'être étudiée en détail à la fin de l'exercice afin de définir la manière dont sera imposée chaque recette (impôt sur le revenu ou revenu imp...
- http://www.agent-commercial-independant.fr/Agent_Commercial_La_com ...
- 9. Plan
- Caractéristiques principales Dépenses Recettes Impôts locaux Les adjoints et conseillers municipaux Les anciens maires de Gap Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale La Charte pour l'Environnement Le...
- http://www.ville-gap.fr/fr/goodies/plan.html
- 10. Vie municipale
- ... Mademoiselle LENNUYEUX PROCURATIONS : Monsieur PELLETIER A Monsieur NOYER Madame FRANCOIS A Madame DOUAY Monsieur CAVERIVIERE A Monsieur LHUISSET Monsieur CONNAN A Monsieur ARGUILLERE Mademoise...
- http://www.mairie-deuillabarre.fr/VIE_LOCALE/vie_municipale/archiv ...
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